Témoin public

Pézarches

Code INSEE 77360, SIREN 217703602, Seine-et-Marne

14 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
11/11/2026DélibérationProcès verbal du 30/09/2023Preuve
11/11/2026DélibérationProcès verbal du conseil municipal du 09 juin 2023 11h00Preuve
11/11/2026DélibérationProcès verbal du conseil municipal du 25 mars 2023Preuve
11/11/2026DélibérationProcès verbal du conseil municipal du 24 septembre 2022Preuve
11/11/2026DélibérationProcès verbal du conseil municipal du 07 janvier 2023Preuve
11/11/2026DélibérationProcès-verbal Conseil municipal du 25/06/2022Preuve
11/11/2026DélibérationCompte-rendu Conseil municipal du 22/04/2022Preuve
11/11/2026DélibérationCompte-rendu Conseil municipal du 15/01/2022Preuve
11/11/2026DélibérationCompte-rendu Conseil municipal du 02/10/2021Preuve
11/11/2026DélibérationCompte-rendu Conseil municipal du 10/07/2021Preuve
11/11/2026DélibérationCompte-rendu Conseil municipal du 27/03/2021Preuve
11/11/2026DélibérationCompte-rendu Conseil municipal du 06/02/2021Preuve
11/11/2026ArrêtéArrêté temporaire DR n°2024-278 / RD 25, 112e2, 112Preuve
11/11/2026ArrêtéArrêté à la protection contre les incendies des zones situées à l’intérieur et à moins de 200 m des bois et forêts en seine et marnePreuve

Actes datés ici depuis le 11/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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