Témoin public

Penchard

Code INSEE 77358, SIREN 217703586, Seine-et-Marne

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
11/11/2026DélibérationProcès verbal du Conseil Municipal du 30 juin 2025Preuve
11/11/2026DélibérationListe des délibérations votées lors du Conseil Municipal du 30 juin 2025Preuve
11/11/2026DélibérationProcès verbal du Conseil Municipal du 9 septembre 2025Preuve
11/11/2026DélibérationListe des délibérations votées lors du Conseil Municipal du 9 septembre 2025Preuve
11/11/2026DélibérationProcès verbal du Conseil Municipal du 16 décembre 2025Preuve
11/11/2026DélibérationListe des délibérations votées lors du Conseil Municipal du 16 décembre 2025Preuve
11/11/2026DélibérationProcès verbal du Conseil Municipal du 20 mars 2026Preuve
11/11/2026DélibérationListe des délibérations votées lors du Conseil Municipal du 20 mars 2026Preuve
11/11/2026DélibérationProcès verbal du Conseil Municipal du 26 mars 2026Preuve
11/11/2026DélibérationListe des délibérations votées lors du Conseil Municipal du 26 mars 2026Preuve
11/11/2026DélibérationProcès verbal du Conseil Municipal du 21 avril 2026Preuve
11/11/2026DélibérationListe des délibérations votées lors du Conseil Municipal du 21 avril 2026Preuve
11/11/2026DélibérationProcès verbal du Conseil Municipal du 15 juin 2026Preuve
11/11/2026DélibérationListe des délibérations votées lors du Conseil Municipal du 15 juin 2026Preuve
11/11/2026DélibérationListe des délibérations votées lors du Conseil Municipal du 2 septembre 2026Preuve

Actes datés ici depuis le 11/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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