Témoin public

Neufmoutiers-en-Brie

Code INSEE 77336, SIREN 217703362, Seine-et-Marne

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
11/11/2026DélibérationPV du 4 septembre 2024Preuve
11/11/2026DélibérationPV du 13 novembre 2024Preuve
11/11/2026DélibérationPV du 19 décembre 2024Preuve
11/11/2026DélibérationPV du 10 février 2025Preuve
11/11/2026DélibérationPV du 03 avril 2025Preuve
11/11/2026DélibérationPV du 27 mai 2025Preuve
11/11/2026DélibérationPV du 03 décembre 2025Preuve
11/11/2026DélibérationPV du 23 décembre 2025Preuve
11/11/2026DélibérationPV du CM du 21 janvier 2026Preuve
11/11/2026DélibérationPV du CM du 25 février 2026Preuve
11/11/2026DélibérationPV du CM du 20 mars 2026Preuve
11/11/2026DélibérationPV du CM du 31 mars 2026Preuve
11/11/2026DélibérationPV du CM du 27 avril 2026Preuve
11/11/2026DélibérationPV du CM du 24 juin 2026Preuve
11/11/2026DélibérationFeuillet de clôture CM du 12 août 2026Preuve

Actes datés ici depuis le 11/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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