Témoin public

Nangis

Code INSEE 77327, SIREN 217703271, Seine-et-Marne

12 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
11/11/2026DélibérationListe des délibérations - Conseil Municipal du 09 avril 2026Preuve
11/11/2026DélibérationListe des délibérations - Conseil Municipal du 05 mai 2026Preuve
11/11/2026Décision2026-MAI-071 Présentation des décisions municipales n2026-97 à n2026-101Preuve
11/11/2026Décision2026-JUIN-109 Présentation des décisions municipalesPreuve
11/11/2026Délibération2026-JUIN-103 Désignation représentant du CM pour siéger au CNASPreuve
11/11/2026Délibération2026-JUIN d délibération 2026FEV013 acquisition ensemble immobilier bureaux au 13 rue des aubépinesPreuve
11/11/2026Décision2026-JUIN-085 Vote de la décision modificative 01-26 du budget de l’eauPreuve
11/11/2026Décision2026-JUIN-082 Vote de la décision modificative 01 26 du budget assainissementPreuve
11/11/2026DélibérationListe des délibérations - Conseil Municipal du 15.09.26Preuve
11/11/2026DélibérationListe des délibérations - Conseil Municipal du 20.10.2026Preuve
11/11/2026Décision2026-OCT-148 Vote de la décision modificative première 2026 du budget de la communePreuve
11/11/2026Délibération2026-OCT-144 Approbation du Règlement Intérieur du Conseil MunicipalPreuve

Actes datés ici depuis le 11/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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