Témoin public

Montry

Code 77315, Seine-et-Marne

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
11/11/2026DélibérationArchives 2022Preuve
11/11/2026DélibérationArchives 2023Preuve
11/11/2026DélibérationArchives 2024Preuve
11/11/2026DélibérationArchives 2025Preuve
11/11/2026DélibérationDL du 26/01/2026Preuve
11/11/2026DélibérationDL du 23/02/2026Preuve
11/11/2026DélibérationDL du 28/03/2026Preuve
11/11/2026DélibérationDL du 09/04/2026Preuve
11/11/2026DélibérationDL du 27/04/2026Preuve
11/11/2026DélibérationDL du 28/09/2026Preuve
11/11/2026ArrêtéArrêtés temporairesPreuve
11/11/2026ArrêtéArrêtés temporairesPreuve
11/11/2026ArrêtéArrêtés permanentsPreuve
11/11/2026ArrêtéArrêtés permanentsPreuve
11/11/2026DélibérationLe conseil municipalPreuve

Actes datés ici depuis le 11/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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