Témoin public

Ocqueville

Code INSEE 76480, SIREN 217604800, Seine-Maritime

9 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
09/11/2026DélibérationCompte rendu du conseil du 08 Septembre 2023Preuve
09/11/2026DélibérationCompte rendu du conseil du 16 Février 2024Preuve
09/11/2026DélibérationCompte rendu du conseil du 29 Mars 2024Preuve
09/11/2026DélibérationCompte rendu du conseil du 17 Juin 2024Preuve
09/11/2026DélibérationHttps://ocqueville.fr/wp-content/uploads/2025/05/cr-conseil-6-12-24.Preuve
09/11/2026DélibérationCompte rendu du conseil du 6 Décembre 2024Preuve
09/11/2026DélibérationCompte rendu du conseil du 28 Février 2025Preuve
09/11/2026DélibérationCompte rendu du conseil du 28 Mars 2025Preuve
09/11/2026DélibérationCompte rendu du conseil du 12 Mai 2025Preuve

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