Témoin public

Manéglise

Code INSEE 76404, SIREN 217604040, Seine-Maritime

2 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
09/11/2026DélibérationCompte rendu du Conseil Municipal du 25 mars 2024Preuve
09/11/2026DélibérationCompte rendu du Conseil Municipal du 13 mai 2024Preuve

Actes datés ici depuis le 09/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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