Témoin public

Hautot-le-Vatois

Code INSEE 76347, SIREN 217603471, Seine-Maritime

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
09/11/2026DélibérationProcès-verbal de la réunion du conseil municipal 29 juin 2026Preuve
09/11/2026Délibération2026_09_28 Affichages délibérationsPreuve
09/11/2026ArrêtéArrêté de circulation route de Fermes le vendredi 17 juin 2022Preuve
09/11/2026ArrêtéArrete-circulation-VC-202Preuve
09/11/2026ArrêtéARRETE-2022-0018-ARRETE-CIRCULATION-Impasse-du-ValetPreuve
09/11/2026Arrêté2023_07_17-Arrêté circulation rue du ClocherPreuve
09/11/2026Arrêté2023_01_11-Arrete-plan-communal-de-defense-incendiePreuve
09/11/2026Arrêté2024_01_12-Arrêté circulation rue du clocherPreuve
09/11/2026Arrêté2024_05_01-Arrêté circulation course cyclistePreuve
09/11/2026Arrêté2024_05_16-Arrêté circulation rue du ClocherPreuve
09/11/2026Arrêté2024_07_08-Arrêté pique-nique 14 juilletPreuve
09/11/2026Arrêté2024_10_21-Arrêté plan communal de défense incendiePreuve
09/11/2026Arrêté2024_08_22-Arrête circulation vc202 – rue du ClocherPreuve
09/11/2026Arrêté2026_04_09 Arrêté de circulation rue du clocher RD110,RD5Preuve
09/11/2026Arrêté2026_08_03 Arrêté municipal portant mesures exceptionnelles de prévention des risques d’incendie sur le territoire communal en raison des conditions de sécheressePreuve

Actes datés ici depuis le 09/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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