Témoin public

Elbeuf

Code INSEE 76231, SIREN 217602317, Seine-Maritime

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
09/11/2026DélibérationCompte-rendu sommaire du conseil municipal du 4 octobre 2019Preuve
09/11/2026DélibérationCompte-rendu sommaire du conseil municipal du 28 novembre 2019Preuve
09/11/2026DélibérationCompte-rendu sommaire du conseil municipal du 19 décembre 2019Preuve
09/11/2026DélibérationCompte-rendu sommaire du conseil municipal du 25 mai 2020Preuve
09/11/2026DélibérationCompte-rendu sommaire du conseil municipal du 25 juin 2020Preuve
09/11/2026DélibérationCompte-rendu sommaire du conseil municipal du 9 octobre 2020Preuve
09/11/2026DélibérationCompte-rendu sommaire du conseil municipal du 17 décembre 2020Preuve
09/11/2026DélibérationCompte-rendu sommaire du conseil municipal du 12 février 2021Preuve
09/11/2026DélibérationCompte-rendu sommaire du conseil municipal du 23 avril 2021Preuve
09/11/2026DélibérationCompte-rendu sommaire du conseil municipal du 29 juin 2021Preuve
09/11/2026DélibérationCompte-rendu sommaire du conseil municipal du 8 octobre 2021Preuve
09/11/2026DélibérationCompte-rendu sommaire du conseil municipal du 16 décembre 2021Preuve
09/11/2026DélibérationCompte-rendu sommaire du conseil municipal du 4 février 2022Preuve
09/11/2026DélibérationCompte-rendu sommaire du conseil municipal du 25 mars 2022Preuve
09/11/2026DélibérationCompte-rendu sommaire du conseil municipal du 28 juin 2022Preuve

Actes datés ici depuis le 09/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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