Témoin public

Bolbec

Code 76114, Seine-Maritime

14 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
09/11/2026DécisionRH 2026/10 – Création d’un comité social territorial commun entre la ville et le CCAS – Détermination du nombre de représentants du personnel – Représentation Femmes- Hommes et décision du recueil de.Preuve
09/11/2026DélibérationRèglement intérieur du Conseil MunicipalPreuve
09/11/2026DélibérationTableau du Conseil MunicipalPreuve
09/11/2026DélibérationST 2026/8 – Actualisation du recensement des indices de cavités souterraines – indice 76114-042 – 22 rue jacques FauquetPreuve
09/11/2026DélibérationDF 2026/91 – Compte de gestion de l’exercice 2025 – Budget annexe « Lotissement »Preuve
09/11/2026DélibérationDF 2026/88 – Compte de gestion de l’exercice 2025 – Budget annexe « Locations »Preuve
09/11/2026DélibérationDF 2026/85 – Compte de gestion de l’exercice 2025 – Budget principal de la VillePreuve
09/11/2026Arrêté99_AR-20260127_FONDERIES VR_ARRETEPreuve
09/11/2026ArrêtéArrêté municipal du 04 octobre 2023 interdisant la consommation d’alcool dans les lieux publicsPreuve
09/11/2026ArrêtéArrété permanent portant interdiction du stationnement hors emplacements matérialisésPreuve
09/11/2026ArrêtéArrêté municipal permanent portant réglementation de l’utilisation et de la circulation des engins de déplacement personnel motorisésPreuve
09/11/2026ArrêtéRéglementation de la vente de muguet ou autres fleurs sur la voie publiquePreuve
09/11/2026ArrêtéArrêté de prescriptions complémentaires relatif à l’aménagement de la RD 6015 (76-2026-00152)Preuve
09/11/2026ArrêtéArrêté du Maire portant interdiction des déjections canines sur le domaine public de la commune de Bolbec.Preuve

Actes datés ici depuis le 09/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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