Témoin public

Bois-Guillaume

Code 76108, Seine-Maritime

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
09/11/2026DélibérationDélibération n° 2026_072 – Tranquillité publique – Police Municipale – Vidéoprotection urbaine – Centre de supervision urbain – Partenariat entre la Ville de Bois-Guillaume et l’Etat – Convention de.Preuve
09/11/2026DélibérationDélibération n° 2026_074 – Administration – Personnel communal – Modification du tableau des effectifs – AdoptionPreuve
09/11/2026DélibérationDélibération n° 2026_075 – Administration – Personnel communal – Prévoyance – Adhésion à la convention de participation prévoyance souscrite par le Centre de Gestion 76 à compter du 1er décembre 2026.Preuve
09/11/2026DélibérationDélibération n° 2026_076 – Administration – Personnel communal – Protocole d’accord transactionnel – AutorisationPreuve
09/11/2026DélibérationDélibération n° 2026_077 – Administration de la Ville – Commande Publique – Groupement de commandes coordonné par la Métropole Rouen Normandie pour la fourniture d’électricité et de gaz – Autorisatio.Preuve
09/11/2026DélibérationDélibération n° 2026_078 – Administration de la Ville – Fonctionnement des instances – Commission communale pour l’accessibilité – Modalités de désignation des membresPreuve
09/11/2026DélibérationDélibération n° 2026_079 – Urbanisme – Action foncière – Avenant n° 1 à la convention d’intervention pour l’opération « rue de la République/route de Neufchâtel » – Augmentation de l’enveloppe financ.Preuve
09/11/2026DélibérationDélibération n° 2026_081 – Transition Ecologique et Energétique – Evènement nos liens à la nature semaine du Développement Durable – Convention de mécenat ou de partenariat financier – AutorisationPreuve
09/11/2026DélibérationDélibération n° 2026_084 – Transition écologique et énergétique – Electricité – Gaz – Appel à manifestation d’intérêt – Achats groupés d’énergie au service des habitants – ApprobationPreuve
09/11/2026DélibérationDélibération n° 2026_085 – Intercommunalité – Education – Ecoles publiques – Participation intercommunale aux charges de scolarité – Convention 2026-2032 – AutorisationPreuve
09/11/2026DélibérationDélibération n° 2026_086 – Education – Intervention de la police municipale sur le temps scolaire dans le cadre du permis piéton – Convention 2026-2029 – AutorisationPreuve
09/11/2026DélibérationDélibération n° 2026_088 – Coopération internationale – Label Ville Européenne – Convention – AutorisationPreuve
09/11/2026DélibérationDélibération n° 2026_089 – Tranquillité publique – Aide financière – Subvention alarme aux particuliers – DécisionPreuve
09/11/2026DélibérationDélibération n° 2026_090 – Administration de la Ville – Finances – Opération chèques Séniors 2026 – Renouvellement du dispositif chèques Séniors et soutien au commerce local – AutorisationPreuve
09/11/2026ArrêtéArrêté n° A2026_257 – Commission communale pour l’accessibilité – Modalités de désignation des membresPreuve

Actes datés ici depuis le 09/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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