Témoin public

Samoëns

Code INSEE 74258, SIREN 217402585, Haute-Savoie

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
09/11/2026DélibérationListe des délibérations du 2 juin 2025Preuve
09/11/2026DélibérationListe des délibérations du 7 juillet 2025Preuve
09/11/2026DélibérationListe des délibérations du 8 septembre 2025Preuve
09/11/2026DélibérationListe des délibérations du 6 octobre 2025Preuve
09/11/2026DélibérationListe des délibérations du 3 novembre 2025Preuve
09/11/2026DélibérationListe des délibérations du 15 décembre 2025Preuve
09/11/2026DélibérationListe des délibérations CCAS du 30 décembre 2025Preuve
09/11/2026DélibérationListe des délibérations du 2 février 2026Preuve
09/11/2026DélibérationListe des délibérations du 2 mars 2026Preuve
09/11/2026DélibérationListe des délibérations du 7 avril 2026Preuve
09/11/2026DélibérationListe des délibérations du 27 avril 2026Preuve
09/11/2026DélibérationListe des délibérations du 1er juin 2026Preuve
09/11/2026DélibérationListe des délibérations du 28 juillet 2026Preuve
09/11/2026DélibérationListe des délibérations du 14 septembre 2026Preuve
09/11/2026DélibérationListe des délibérations du 5 octobre 2026Preuve

Actes datés ici depuis le 09/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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