Témoin public

Saint-Jeoire

Code 74241, Haute-Savoie

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
10/11/2026DélibérationDélibération n°58-2026 du 05-06-2026Preuve
10/11/2026DélibérationDélibération n°57-2026 ann.2 du 05-06-2026Preuve
10/11/2026DélibérationDélibération n°57-2026 ann.1 du 05-06-2026Preuve
10/11/2026DélibérationDélibération n°57-2026 du 05-06-2026Preuve
10/11/2026DélibérationAnnexe 064-2026 Approbation du procès-verbal de la séance du 5 juin 2026Preuve
10/11/2026DélibérationAttribution de subventions exceptionnelles aux associations – Festival des Musiques du Faucigny 2026 - Délibération n°82-2026Preuve
10/11/2026DélibérationMandat spécial de déplacement – 108ème Congrès des Maires de France – Paris - Délibération n°79-2026Preuve
10/11/2026DélibérationCréation de deux emplois non permanents pour accroissement temporaire d'activité – Services techniques - Délibération n°76-2026Preuve
10/11/2026DélibérationModification du tableau des emploi permanents - Délibération n°75-2026Preuve
10/11/2026DélibérationEtat d'assiette des coupes de bois 2027 - Délibération n°74-2026Preuve
10/11/2026DélibérationConvention de mandat de facturation par l'ONF pour les ventes de bois - Délibération n°71-2026Preuve
10/11/2026DélibérationAcquisition d'une parcelle pour l'aménagement du hameau de Sur Châble - Délibération n°68-2026Preuve
10/11/2026DélibérationServitudes de passage de canalisation et droit d' eau - Alpage de l'Herbette - Délibération n°67-2026Preuve
10/11/2026DélibérationDéclassement de la voie communale« rue Gaspard Monge» et désaffectation du chemin rural« Gaspard Monge » -Approbation - Délibération n°65-2026Preuve
10/11/2026DélibérationApprobation du procès-verbal - Délibération n°64-2026Preuve

Actes datés ici depuis le 10/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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