Témoin public

Glières-Val-de-Borne

Code INSEE 74212, SIREN 200081446, Haute-Savoie

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
10/11/2026ArrêtéArrêté municipal 2025-017 portant permis de dépôt de bois sur le domiane publicPreuve
10/11/2026ArrêtéArrêté municipal n° 2025-146 Portant réglementation de la circulation et du stationnement à l’occasion des travaux de raccordement électrique pour le compte du Syane, au n° 536 rue Guillaume Fichet e.Preuve
10/11/2026ArrêtéArrêté municipal 2025-014 portant levée sur l’interdiction de circulation aux véhicules de plus de 12 tonnes sur le chemin empierré des Sérès à Petit Bornand, commune de Glières-Val-de-BornePreuve
10/11/2026ArrêtéArrêté municipal 2025-013 portant interdiction de circulation et de stationnement à l’occasion de l’abattage d’arbres en bordure du chemin rural de Cocogne, route de Puze à Petit Bornand, commune de.Preuve
10/11/2026ArrêtéArrêté municipal 2025-025 portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public à l’association "L’Echo du Jalouvre", destinée à la vente de produits alimentaires locaux, le dimanche 23 févr.Preuve
10/11/2026ArrêtéArrêté municipal 2025-007 réglementant la circulation des véhicules et des piétons sur le chemin de Norcières à Entremont, commune de Glières-avl-de-Borne, du 1er décembre au 15 avril de chaque annéePreuve
10/11/2026ArrêtéArrêté municipal 2025-024 réglementant la circulation et le stationnement lors des travaux d’inspection télévisée du réseau d’eaux pluviales existant, route de Termine à Petit Bornand, commune de Gli.Preuve
10/11/2026ArrêtéArrêté municipal 2025-005 portant permis de dépôt de matériaux sur le domaine public communal, parcelle cadastrée 0A-204 - chemin du Borne à Entremont, à l’occasion des travaux de tirage et de raccor.Preuve
10/11/2026ArrêtéArrêté municipal 2025-004 portant restriction de la circulation pour des travaux de tirage et de raccordement de câbles sur le réseau existant dans le cadre du déploiement de la fibre optique Syane,.Preuve
10/11/2026ArrêtéArrêté municipal n° 2025-037 Portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public pour le compte de Circet, dans le cadre du déploiement de la fibre optique sur les routes communales et la.Preuve
10/11/2026ArrêtéArrêté municipal n° 2025-038 Portant restriction de la circulation à l’occasion des travaux de génie civil pour le compte de la société Circet, dans le cadre du déploiement de la fibre optique sur le.Preuve
10/11/2026ArrêtéArrêté municipal 2025-029 portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement à l’occasion des travaux de démontage d’un chalet sur la parcelle cadastrée AL-107, au droit du n°91.Preuve
10/11/2026ArrêtéArrêté municipal 2025-018 portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement à l’occasion des travaux de consolidation du talus aval à la chaussée, dans le secteur de Tremblay -.Preuve
10/11/2026ArrêtéArrêté municipal 2025-011 portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public à l’association "L’Echo du Jalouvre", destinée à la vente de produits alimentaires locaux, le dimanche 26 janv.Preuve
10/11/2026ArrêtéArrêté municipal 2025-218 portant réglementation temporaire de la circulation à l’occasion des travaux de remplacement d’une conduite d’eau de source, au droit du n° 886 route de la Ville à Petit Bor.Preuve

Actes datés ici depuis le 10/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

Cette page est celle de votre commune ? Datez vos actes le jour de leur mise en ligne.

Dater la mise en ligne d’un acte

Vos actes pourront se dater seuls, depuis votre outil de publication : être prévenu à l’ouverture.