Orcier
Code INSEE 74206, SIREN 217402064, Haute-Savoie
1 acte daté
| En ligne le | Nature | Objet | Preuve |
|---|---|---|---|
| 06/11/2026 | Délibération | Délibérations Conseil Municipal 26 février 2025 | Preuve |
Actes datés ici depuis le 06/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve
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