Témoin public

Demi-Quartier

Code INSEE 74099, SIREN 217400993, Haute-Savoie

10 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
08/11/2026DécisionDécision n° 2026-01Preuve
08/11/2026ArrêtéArrêté municipal n° 2024-52 du 5 juillet 2024 portant autorisation d’ouverture au public du chalet de BeauregardPreuve
08/11/2026ArrêtéArrete teletransmissionPreuve
08/11/2026ArrêtéArrêté n° 2026-54 du 11 mai 2026 réglementant momentanément la circulation sur le chemin d’ArbonPreuve
08/11/2026ArrêtéArrêté n° 2026-84 du 10 juillet 2026 portant autorisation de la mise en exploitation de la télécabine de BeauregardPreuve
08/11/2026ArrêtéARRETE 2026 109Preuve
08/11/2026ArrêtéARRETE 2026 108Preuve
08/11/2026ArrêtéArrêté n° 2026-152 28 octobre 2026 réglementant la circulation sur la route des ChoseauxPreuve
08/11/2026ArrêtéArrêté n° 2026-155 prorogeant l’arrêté réglementant la circulation temporairement sur le chemin rural de VauvrayPreuve
08/11/2026ArrêtéArrêté n° 2026-154 du 29 octobre 2026 réglementant temporairement la circulation sur la route de CombafortPreuve

Actes datés ici depuis le 08/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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