Témoin public

Les Contamines-Montjoie

Code 74085, Haute-Savoie

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
08/11/2026Délibération29-07-2025_DEC2025-026 CONVENTIONS AUTORISATION ELARGISSEMENT CR CREY - VISEPreuve
08/11/2026Délibération15-05-2025_DEC2025-016 - CONVENTIONS AUTORISATION ELARGISSEMENT CR DU CREY VISAPreuve
08/11/2026ArrêtéARD2015-015 : Arrêté modificatif à la mise en place d'une zone bleue dans le centre du villagePreuve
08/11/2026ArrêtéArrêté de circulation : Réglementation pour l'accès au col du JolyPreuve
08/11/2026ArrêtéARD2021-068 : Arrêté de circulation chemin des LoyersPreuve
08/11/2026ArrêtéARD2022-040 Arrêté de circulation -route du plan du MoulinPreuve
08/11/2026ArrêtéARD2022-057 nouvel arrêté pour les grumes à Armancette.Preuve
08/11/2026ArrêtéARD2022-084 : Arrêté de circulation: Fermeture temporaire pont de la VY. Pose d'un enrobé par l'entreprise, La Colas.Preuve
08/11/2026ArrêtéARD2022-089 : Arrêté de circulation - Fermeture temporaire route de notre dame de la Gorge - Création d'une aire de retournement - Décaissage et pose des enrobés.Preuve
08/11/2026ArrêtéARD2023-127 - Arrêté Circulation Colombaz EtapePreuve
08/11/2026ArrêtéARD2023-128 - Arrêté Circulation Les Hoches- Les MeuniersPreuve
08/11/2026ArrêtéARD2023-143 - Arrêté Circulation Colombaz EtapePreuve
08/11/2026ArrêtéARD2023-144 - Arrêté Circulation Les Hoches- Les MeuniersPreuve
08/11/2026Délibération18/03/2025 - ARD2025-036 - GRAMARI - PV - TRAVAUX RACCORDEMENT RESEAUX SECS REFUGE DES CASCADES - VISEPreuve
08/11/2026Arrêté15-12-2025 - ARD2025-747 - Arrêté portant prescriptions de sécurité sur le domaine nordiquePreuve

Actes datés ici depuis le 08/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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