Témoin public

Clermont-en-Genevois

Code INSEE 74078, SIREN 217400787, Haute-Savoie

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
08/11/2026DélibérationProcès verbal du 05/06/2026Preuve
08/11/2026DélibérationListe des délibérations du 02/07/2026Preuve
08/11/2026DélibérationProcès verbal du 02/07/2026Preuve
08/11/2026DécisionDECISION 26-01 - Avenant Mapa toit mairie – Devis échafaudagePreuve
08/11/2026DécisionDECISION 26-02 - Ecole – Réparation entretien des portes et fenêtres - DevisPreuve
08/11/2026DélibérationListe des délibérations du 30/07/2026Preuve
08/11/2026DélibérationProcès verbal du 30/07/2026Preuve
08/11/2026DécisionDECISION 26-03 - Refection du toit de l'ecole - Etude d'avant projetPreuve
08/11/2026DécisionDECISION 26-04 - Bibliothèque - Création sanitairesPreuve
08/11/2026DécisionDECISION 26-05 - Mairie - Création sanitairesPreuve
08/11/2026DécisionDECISION 26-06 - Ecole - Renouvellement logiciel KwartzPreuve
08/11/2026DélibérationListe des délibérations du 31/08/2026Preuve
08/11/2026DélibérationProcès verbal du 31/08/2026Preuve
08/11/2026DécisionDECISION 26-07 - Mairie +Biblio + sdf - raccordement informatiquePreuve
08/11/2026DélibérationListe des délibérations du 17/09/2026Preuve

Actes datés ici depuis le 08/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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