Témoin public

Chênex

Code INSEE 74069, SIREN 217400696, Haute-Savoie

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
08/11/2026ArrêtéA2023-73 Arrêté municipal cadre de mise en demeure à portée individuellePreuve
08/11/2026ArrêtéA2022-139 Arrêté permanent Stationnement interdit zone des Ellieudes et son périmètrePreuve
08/11/2026ArrêtéA2026_134 Arrêté de circulation Marche Octobre rosePreuve
08/11/2026ArrêtéA2026_110 Arrêté utilisation temporaire du domaine public Festi'Chênex forum des assoPreuve
08/11/2026ArrêtéA2026_109 Arrêté de débit de boisson Festi'Chênex forum assoPreuve
08/11/2026ArrêtéA2026_107 Arrêté interdiction plaine de jeux et chemin suite sinistrePreuve
08/11/2026ArrêtéA2026_79 Arrêté occupation domaine public foodtruk Chat perchéPreuve
08/11/2026ArrêtéA2026_60 Arrêté grande migrationPreuve
08/11/2026ArrêtéA2026_45 Arrêté de circulation Route du Joira Eiffage BortoluzziPreuve
08/11/2026ArrêtéA2026_37 Arrêté de circulation Biollay RampaPreuve
08/11/2026ArrêtéA2026_29 Arrêté de circulation Biollay Dumont Clean ServicesPreuve
08/11/2026ArrêtéA2026_19 Arrêté mise en sécurité en procédure d'urgencePreuve
08/11/2026ArrêtéA2026_16 Arrêté de circulation route du Moiron suite incendiePreuve
08/11/2026ArrêtéA2026_15 Arrêté de circulation reconstitution judiciaire Biollay GendarmeriePreuve
08/11/2026ArrêtéA2026_01 Arrêté de circulation Rte de Bataillard PorcheronPreuve

Actes datés ici depuis le 08/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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