Témoin public

Cervens

Code INSEE 74053, SIREN 217400530, Haute-Savoie

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
08/11/2026DélibérationListe des délibérations juillet 2025Preuve
08/11/2026DélibérationListe des délibérations septembre 2025Preuve
08/11/2026DélibérationListe des délibérations octobre 2025Preuve
08/11/2026DélibérationListe des délibérations novembre 2025Preuve
08/11/2026DélibérationListe des délibérations décembre 2025Preuve
08/11/2026DélibérationListe des délibérations février_2026Preuve
08/11/2026DélibérationListe des délibérations mars_2026Preuve
08/11/2026DélibérationListe des délibérations CM 20 mars_2026Preuve
08/11/2026DélibérationListe des délibérations avril_2026Preuve
08/11/2026DélibérationD2026-38 adoption règlement du conseil municipalPreuve
08/11/2026DélibérationD2026-38 Annexe – Règlement du Conseil MunicipalPreuve
08/11/2026DélibérationListe des délibérations mai_2026Preuve
08/11/2026DélibérationListe des délibérations juin_2026Preuve
08/11/2026DélibérationListe des délibérations septembre_2026Preuve
08/11/2026DélibérationListe des délibérations octobre_2026Preuve

Actes datés ici depuis le 08/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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