Bellevaux
Code 74032, Haute-Savoie
2 actes datés
| En ligne le | Nature | Objet | Preuve |
|---|---|---|---|
| 08/11/2026 | Délibération | PV du CM du 12 septembre 2022 | Preuve |
| 08/11/2026 | Délibération | Procès-Verbal du Conseil Municipal du 18 juillet 2022 | Preuve |
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