Témoin public

Alex

Code INSEE 74003, SIREN 217400035, Haute-Savoie

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
08/11/2026DélibérationListe des délibérations du 30 juin 2025Preuve
08/11/2026DélibérationListe des délibérations du 16 juin 2025Preuve
08/11/2026DélibérationListe des délibérations du 22 avril 2025Preuve
08/11/2026DélibérationListe des délibérations du 24 mars 2025Preuve
08/11/2026DélibérationListe des délibérations du 3 mars 2025Preuve
08/11/2026DélibérationListe des délibérations du 27 janvier 2025Preuve
08/11/2026DélibérationListe des délibérations du 8 août 2026Preuve
08/11/2026DélibérationListe des délibérations du 23 juillet 2026Preuve
08/11/2026DélibérationListe des délibérations du 25 juin 2026Preuve
08/11/2026DélibérationListe des délibérations du 5 juin 2026Preuve
08/11/2026DélibérationListe des délibérations du 23 avril 2026Preuve
08/11/2026DélibérationListe des délibérations du 14 avril 2026Preuve
08/11/2026DélibérationListe des délibérations du 21 mars 2026Preuve
08/11/2026DélibérationListe des délibérations du 9 mars 2026Preuve
08/11/2026DélibérationListe des délibérations du 2 février 2026Preuve

Actes datés ici depuis le 08/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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