Témoin public

Villaroux

Code INSEE 73324, SIREN 217303247, Savoie

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
08/11/2026DélibérationCompte-rendu du conseil municipal du 11 avril 2019Preuve
08/11/2026DélibérationCompte-rendu du conseil municipal du 14 mars 2019Preuve
08/11/2026DélibérationCompte-rendu du conseil municipal du 14 février 2019Preuve
08/11/2026DélibérationCompte-rendu du conseil municipal du 13 décembre 2018Preuve
08/11/2026DélibérationCompte-rendu du conseil municipal du 08 décembre 2018Preuve
08/11/2026DélibérationCompte-rendu du conseil municipal du 11 octobre 2018Preuve
08/11/2026DélibérationCompte-rendu du conseil municipal du 09 aout 2018Preuve
08/11/2026DélibérationCompte-rendu du conseil municipal du 12 juillet 2018Preuve
08/11/2026DélibérationCompte-rendu du conseil municipal du 16 juin 2018Preuve
08/11/2026DélibérationCompte-rendu du conseil municipal du 05 avril 2018Preuve
08/11/2026DélibérationCompte-rendu du conseil municipal du 26 février 2018Preuve
08/11/2026DélibérationCompte-rendu du conseil municipal du 18 janvier 2018Preuve
08/11/2026DélibérationCompte-rendu du conseil municipal du 30 juin 2017Preuve
08/11/2026DélibérationCompte-rendu du conseil municipal du 07 décembre 2017Preuve
08/11/2026DélibérationCompte-rendu du conseil municipal du 12 octobre 2017Preuve

Actes datés ici depuis le 08/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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