Témoin public

Ugine

Code INSEE 73303, SIREN 217303031, Savoie

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
08/11/2026Arrêté2025010789 : Arrêté portant autorisation de débit de boisson du 3eme groupePreuve
08/11/2026ArrêtéAR2025-323 : Arrêté portant autorisation de débit de boisson du 3eme groupePreuve
08/11/2026ArrêtéAR2025-319 : Arrêté portant autorisation de débit de boisson du 3eme groupe dans une enceinte sportivePreuve
08/11/2026ArrêtéAR2025-298 : Arrêté portant autorisation de débit de boisons temporaire du 3eme groupe dans une enceinte sportivePreuve
08/11/2026ArrêtéAR2025-289 : Arrêté portant sur une autorisation de débit de boisons temporaire du 3eme groupePreuve
08/11/2026ArrêtéAR2025-259 : Arrêté portant autorisation de débit de boisson temporaires du 3eme groupePreuve
08/11/2026ArrêtéAR2025-237 : prolongeant l’arrêté n°2025-53Preuve
08/11/2026ArrêtéAR2025-233 : Règlementation temporaire de la circulation équine et du transport d’animaux»Preuve
08/11/2026ArrêtéAR2025-220 : Travaux – Avenue Jean Marie MeunierPreuve
08/11/2026ArrêtéAR2025-217 : Règlementation temporaire de la circulation équine et du transport d’animauxPreuve
08/11/2026ArrêtéAR2025-216 : Constructel remplacement poteau orangePreuve
08/11/2026ArrêtéAR2025-150 : 14 juillet modifiant l’arrêté 2025-76 du 11 mars 2025Preuve
08/11/2026ArrêtéAR 2025-79 : Ugine Trail Running – Arrêté 2025-35 abrogéPreuve
08/11/2026ArrêtéAR2025-27 : prolongation de l’arrêté 2025-12Preuve
08/11/2026ArrêtéAR 2025-11 : Eiffage Génie Civil – Arrêté permanent sur commune pour travaux 2 jours maximumPreuve

Actes datés ici depuis le 08/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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