Témoin public

Tresserve

Code INSEE 73300, SIREN 217303007, Savoie

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
08/11/2026Délibération01-Liste délibérations CM 23 février 2023Preuve
08/11/2026Délibération2024-04-Liste délibérations CM du 12-12-2024Preuve
08/11/2026Délibération2024-03-Liste des délibérations CM 19-09-2024Preuve
08/11/2026Délibération2024-02-Liste délibérations étudiées en CM 27-06-2024Preuve
08/11/2026Délibération2024-01-Liste délibérations étudiées en CM du 28-03-2024Preuve
08/11/2026Délibération2025-Liste des délibérations étudiées en CM 18-12-2025Preuve
08/11/2026Délibération2025-03-Liste des délibérations étudiées en CM 18-09-2025Preuve
08/11/2026Délibération2025-02 – Liste délibérations étudiées en CM 26-06-2025Preuve
08/11/2026Délibération2025-01-Liste des délibérations étudiées en CM 27-03-2025Preuve
08/11/2026Délibération2026-Liste des délibérations étudiées en CM 15-10-2026Preuve
08/11/2026Délibération2026-Liste délibérations étudiées en CM 17-09-2026Preuve
08/11/2026Délibération2026-Liste des délibérations étudiées en CM 18-06-2026Preuve
08/11/2026Délibération2026-Liste des délibérations étudiées en CM 21-05-2026Preuve
08/11/2026Délibération2026-Liste des délibérations étudiées en CM 16-04-2026Preuve
08/11/2026Délibération2026-Liste des délibérations étudiées en CM 20-03-2026Preuve

Actes datés ici depuis le 08/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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