Témoin public

Séez

Code INSEE 73285, SIREN 217302850, Savoie

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
08/11/2026DélibérationProcès-verbal du Conseil Municipal du 21 avril 2026Preuve
08/11/2026DélibérationListe des délibérations du 21 avril 2026Preuve
08/11/2026DélibérationProcès-Verbal conseil municipal du 5 juinPreuve
08/11/2026DélibérationListe des délibérations 5 juin 2026Preuve
08/11/2026DélibérationProcès Verbal du 25 juinPreuve
08/11/2026DélibérationListe des délibérations 25 juin 2026Preuve
08/11/2026DélibérationProcès verbal du 29 juinPreuve
08/11/2026DélibérationListe des délibérations 29 juin 2026Preuve
08/11/2026DélibérationProcès verbal du 10 juilletPreuve
08/11/2026DélibérationListe des délibérations du 10 juillet 2026Preuve
08/11/2026DélibérationProcès-verbal du conseil municipal du 15 sept 26Preuve
08/11/2026DélibérationAR-PJ 010 - Règlement intérieur CMPreuve
08/11/2026Délibération2026-009-010 - Règlement conseil municipalPreuve
08/11/2026DélibérationListe des délibérations 15 septembre 2026Preuve
08/11/2026DélibérationListe des délibérations du 3 novembre 2026Preuve

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