Témoin public

Saint-Thibaud-de-Couz

Code 73282, Savoie

14 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
08/11/2026Arrêté08 Juillet 2026 : Arrêté temporaire – Travaux 565 route sous l’EpinePreuve
08/11/2026Arrêté08 Juillet 2026 : Arrêté temporaire – Travaux 235 route sous l’EpinePreuve
08/11/2026Arrêté3 Juillet 2026: Arrête temporaire – aménagement cour d’écolePreuve
08/11/2026Arrêté11 juin 2026 – Arrêté circulation temporaire Tour de France du 22 juillet 2026Preuve
08/11/2026Arrêté31 Août – Arrêté municipale fermeture temporaire City StadePreuve
08/11/2026Arrêté08 Septembre 2026 – Arrêté temporaire – Travaux 200 route de la QuillèrePreuve
08/11/2026Arrêté08 Septembre 2026 – Arrêté temporaire – Travaux route des Rat-GrisPreuve
08/11/2026Arrêté11 Septembre 2026 – Arrêté temporaire – Travaux route des SimonPreuve
08/11/2026Arrêté11 Septembre 2026 – Arrêté temporaire – Travaux route forestière de l’OutheranPreuve
08/11/2026Arrêté25 septembre – Arrêté temporaire – Route forestière située entre le col du Mollard et le col du Planet – les parcelles n°01 et 02Preuve
08/11/2026Arrêté25 septembre – Arrêté temporaire – Route des Simon : dépose d’un poteauPreuve
08/11/2026Arrêté29 septembre – Arrêté temporaire – Marché du 18 octobre 2026 – parkings de l’écolePreuve
08/11/2026Arrêté14 octobre – Arrêté temporaire – Route d’Hauteville – Elagage des arbresPreuve
08/11/2026Arrêté20 octobre – Arrêté temporaire – Fermeture de la Route forestière de Montencot – Exploitation de la parcelle n°37Preuve

Actes datés ici depuis le 08/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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