Témoin public

Saint-Sorlin-d'Arves

Code INSEE 73280, SIREN 217302801, Savoie

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
08/11/2026DélibérationListe des délibérations CM du 02/07/2026 publiée le 03/07/2026Preuve
08/11/2026DélibérationProcès-verbal réunion CM du 05/06/2026 publié le 03/07/2026Preuve
08/11/2026DélibérationListe des délibérations CM du 05/06/2026 publiée le 05/06/2026Preuve
08/11/2026DélibérationProcès-verbal réunion CM du 01/06/2026 publié le 05/06/2026Preuve
08/11/2026DélibérationListe des délibérations CM du 01/06/2026 publiée le 02/06/2026Preuve
08/11/2026DélibérationProcès-verbal réunion CM du 27/04/2026 publié le 02/06/2026Preuve
08/11/2026DélibérationListe des délibérations CM du 27/04/2026 publiée le 05/05/2026Preuve
08/11/2026DélibérationProcès-verbal réunion CM du 30/03/2026 publié le 05/05/2026Preuve
08/11/2026DélibérationListe des délibérations CM du 30/03/2026 publiée le 02/04/2026Preuve
08/11/2026DélibérationProcès-verbal réunion CM du 20/03/2026 publié le 02/04/2026Preuve
08/11/2026DélibérationListe des délibérations CM du 20/03/2026 publiée le 23/03/026Preuve
08/11/2026DélibérationProcès-verbal réunion CM du 26/02/2026 publié le 23/03/2026Preuve
08/11/2026DélibérationListe des délibérations CM du 26/02/2026 publiée le 02/03/2026Preuve
08/11/2026DélibérationProcès-verbal réunion CM du 19/01/2026 publié le 02/03/2026Preuve
08/11/2026DélibérationListe des délibérations CM du 19/01/2026 publiée le 22/01/2026Preuve

Actes datés ici depuis le 08/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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