Témoin public

Sainte-Marie-d'Alvey

Code INSEE 73254, SIREN 217302546, Savoie

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
08/11/2026DélibérationCompte rendu du 05 décembre 2023Preuve
08/11/2026DélibérationCompte-rendu du 3 décembre 2024Preuve
08/11/2026DélibérationCompte rendu du 30 septembre 2024Preuve
08/11/2026DélibérationCompte rendu du 24 juin 2024Preuve
08/11/2026DélibérationCompte rendu du 05 décembre 2025Preuve
08/11/2026DélibérationCompte-rendu du 8 septembre 2025Preuve
08/11/2026DélibérationCompte rendu du 16 juin 2025Preuve
08/11/2026DélibérationCompte rendu du 24 mars 2025Preuve
08/11/2026DélibérationCompte rendu du 03 février 2025Preuve
08/11/2026DélibérationCompte rendu du 09 mars 2026Preuve
08/11/2026DélibérationCompte rendu du 20 01 2026Preuve
08/11/2026DélibérationCompte rendu du 20-03 2026Preuve
08/11/2026DélibérationCompte-rendu du 15-04-2026Preuve
08/11/2026DélibérationCompte-rendu du 05-06-2026Preuve
08/11/2026DélibérationCompte-rendu du 29-07-2026Preuve

Actes datés ici depuis le 08/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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