Témoin public

Saint-Marcel

Code 73253, Savoie

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
08/11/2026DélibérationCompte rendu du 18/05/2022Preuve
08/11/2026DélibérationCompte rendu du 04/04/2022Preuve
08/11/2026DélibérationCompte rendu du 14/03/2022Preuve
08/11/2026DélibérationCompte rendu du 16/02/2022Preuve
08/11/2026DélibérationCompte rendu du 10/01/2022Preuve
08/11/2026DélibérationProcès-verbal du 22 novembre 2023Preuve
08/11/2026DélibérationProcès-verbal du 27 septembre 2023Preuve
08/11/2026DélibérationProcès-verbal du 28Preuve
08/11/2026DélibérationProcès-verbal du 7 juin 2023Preuve
08/11/2026DélibérationProcès-verbal du 26 avril 2023Preuve
08/11/2026DélibérationProcès-verbal du 15 mars 2023Preuve
08/11/2026DélibérationProcès-verbal duPreuve
08/11/2026DélibérationProcès-verbal du 30 janvier 2023Preuve
08/11/2026DélibérationProcès-verbal du 21 février 2024Preuve
08/11/2026DélibérationProcès-verbal du 24 janvier 2024Preuve

Actes datés ici depuis le 08/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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