Témoin public

Sainte-Foy-Tarentaise

Code 73232, Savoie

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
08/11/2026DélibérationProcès verbal du 12/11/2025Preuve
08/11/2026DélibérationProcès verbal du 28/11/2025Preuve
08/11/2026DélibérationDélibération 2025-114 du 22/12/2025Preuve
08/11/2026DélibérationProcès verbal du 22/12/2025Preuve
08/11/2026DélibérationProcès verbal du 29/01/2026Preuve
08/11/2026DélibérationProcès verbal du 05/03/2026Preuve
08/11/2026DélibérationDélibération Election du mairePreuve
08/11/2026DélibérationDélibération Création des postes d’adjointsPreuve
08/11/2026DélibérationDélibération Election des quatre adjointsPreuve
08/11/2026DélibérationListe des délibérations du 20/03/2026Preuve
08/11/2026DélibérationProcès verbal du 09/04/2026Preuve
08/11/2026DélibérationProcès-verbal du 12/05/2026Preuve
08/11/2026DélibérationProcès-verbal du 05/06/2026Preuve
08/11/2026DélibérationProcès-verbal du 29/06/2026Preuve
08/11/2026DélibérationProcès-verbal du 11/08/2026Preuve

Actes datés ici depuis le 08/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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