Témoin public

Saint-Christophe-la-Grotte

Code INSEE 73229, SIREN 217302298, Savoie

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
08/11/2026DélibérationCompte rendu du 2 juillet 2021Preuve
08/11/2026DélibérationCompte rendu du 4 juin 2021Preuve
08/11/2026DélibérationCompte rendu du 7 mai 2021Preuve
08/11/2026DélibérationCompte rendu du 2 avril 2021Preuve
08/11/2026DélibérationCompte rendu du 5 mars 2021Preuve
08/11/2026DélibérationCompte rendu du 5 février 2021Preuve
08/11/2026DélibérationCompte rendu du 8 janvier 2021Preuve
08/11/2026DélibérationCompte rendu du 4 décembre 2020Preuve
08/11/2026DélibérationCompte rendu du 6 novembre 2020Preuve
08/11/2026DélibérationCompte rendu du 2 octobre 2020Preuve
08/11/2026DélibérationCompte rendu du 4 septembre 2020Preuve
08/11/2026DélibérationCompte rendu du 10 juillet 2020Preuve
08/11/2026DélibérationCompte rendu du 3 juillet 2020Preuve
08/11/2026DélibérationCompte rendu du 5 juin 2020Preuve
08/11/2026DélibérationCompte rendu du 23 mai 2020Preuve

Actes datés ici depuis le 08/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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