Témoin public

Saint-Avre

Code 73224, Savoie

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
08/11/2026DélibérationListe des délibérations du 19 févrierPreuve
08/11/2026DélibérationPV de la séance du 19 févrierPreuve
08/11/2026DélibérationListe des délibérations du 5 marsPreuve
08/11/2026DélibérationPV de la séance du 5 marsPreuve
08/11/2026DélibérationListe des délibérations du 3 avrilPreuve
08/11/2026DélibérationPV de la séance du 3 avrilPreuve
08/11/2026DélibérationListe des délibérations du 30 avrilPreuve
08/11/2026DélibérationPV de la séance du 30 avrilPreuve
08/11/2026DélibérationListe des délibérations du 5 juinPreuve
08/11/2026DélibérationPV de la séance du 5 juinPreuve
08/11/2026DélibérationListe des délibérations du 25 juinPreuve
08/11/2026DélibérationPV de la séance du 25 juinPreuve
08/11/2026DélibérationListe des délibérations du 23 juilletPreuve
08/11/2026DélibérationPV de la séance du 23 juilletPreuve
08/11/2026DélibérationListe des délibérations du 8 octobrePreuve

Actes datés ici depuis le 08/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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