Témoin public

Rognaix

Code 73216, Savoie

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
08/11/2026DélibérationCompte rendu du Conseil Municipal du 10 février 2025Preuve
08/11/2026DélibérationProcès verbal du 24 mars 2025Preuve
08/11/2026DélibérationProcès verbal du 12 mai 2025Preuve
08/11/2026DélibérationProcès verbal du 16 juin 2025Preuve
08/11/2026DélibérationProcès verbal du 15 septembre 2025Preuve
08/11/2026DélibérationProcès verbal du 09 octobre 2025Preuve
08/11/2026DélibérationProcès verbal du 03 novembre 2025Preuve
08/11/2026DélibérationProcès verbal du 04 décembre 2025Preuve
08/11/2026DélibérationProcès verbal du 22 décembre 2025Preuve
08/11/2026DélibérationProcès verbal du 19 janvier 2026Preuve
08/11/2026DélibérationProcès verbal du 02 mars 2026Preuve
08/11/2026DélibérationProcès verbal du 20 mars 2026Preuve
08/11/2026DélibérationProcès verbal du 20 avril 2026Preuve
08/11/2026DélibérationProcès verbal du 26 mai 2026Preuve
08/11/2026DélibérationProcès verbal du 29 juin 2026Preuve

Actes datés ici depuis le 08/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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