Témoin public

La Ravoire

Code INSEE 73213, SIREN 217302132, Savoie

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
08/11/2026DélibérationListe des délibérations du 07.04.2025Preuve
08/11/2026DélibérationProcès verbal séance du 10.03.2025Preuve
08/11/2026DélibérationDélibérations CA du 10.03.2025Preuve
08/11/2026DélibérationListe des délibérations du 10.03.2025Preuve
08/11/2026DélibérationProcès verbal séance du 02/02/2026Preuve
08/11/2026DélibérationDélibérations CA du 02/02/2026Preuve
08/11/2026DélibérationListe des délibérations du 02.02.2026Preuve
08/11/2026DélibérationProcès verbal séance du 05/03/2026Preuve
08/11/2026DélibérationDélibérations CA du 05/03/2026Preuve
08/11/2026DélibérationListe des délibérations du 05.03.2026Preuve
08/11/2026DélibérationProcès verbal séance du 04/05/2026Preuve
08/11/2026DélibérationDélibérations CA du 04/05/2026Preuve
08/11/2026DélibérationListe des délibérations du 04.05.2026Preuve
08/11/2026DélibérationDélibérations CA du 15/06/2026Preuve
08/11/2026DélibérationListe des délibérations du 15.06.2026Preuve

Actes datés ici depuis le 08/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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