Témoin public

Motz

Code INSEE 73180, SIREN 217301803, Savoie

4 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
07/11/2026DélibérationListe des deliberationsPreuve
07/11/2026DélibérationDélibérations du CM du 03.07.2026Preuve
07/11/2026DélibérationDeliberation du CM du 05-03-2026_compressedPreuve
07/11/2026DélibérationDeliberations du CM du 20-03-2026_compressedPreuve

Actes datés ici depuis le 07/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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