Témoin public

Montcel

Code 73164, Savoie

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
08/11/2026DélibérationDélibération du CM du 14/11/2024Preuve
08/11/2026DélibérationPV conseil municipal du 16/09/2024Preuve
08/11/2026DélibérationListe délibérations du 16 septembre 2024Preuve
08/11/2026DélibérationProcès-verbal du 08 juillet 2024Preuve
08/11/2026DélibérationListe délibérations du 08 juillet 2024Preuve
08/11/2026DélibérationProcès-verbal Conseil Municipal du 27 mai 2024Preuve
08/11/2026DélibérationListe délibérations du 27 mai 2024Preuve
08/11/2026DélibérationProcès-verbal Conseil Municipal du 08/04/2024Preuve
08/11/2026DélibérationProcès Verbal Conseil municipal du 25/03/2024Preuve
08/11/2026DélibérationListe des délibérations - conseil municipal du 8 avril 2024Preuve
08/11/2026DélibérationListe des délibérations - conseil municipal du 25 mars 2024Preuve
08/11/2026DélibérationProcès-verbal - conseil municipal du 26 février 2024Preuve
08/11/2026DélibérationListe des délibérations - conseil municipal du 26 février 2024Preuve
08/11/2026DélibérationProcès-verbal - conseil municipal du 29 janvier 2024Preuve
08/11/2026DélibérationListe des délibérations - conseil municipal du 29 janvier 2024Preuve

Actes datés ici depuis le 08/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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