Témoin public

Montailleur

Code 73162, Savoie

3 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
07/11/2026DélibérationConseil municipal du 5 juin 2026 : PVPreuve
07/11/2026DélibérationConseil municipal du 25 septembre 2026 : liste des délibérationsPreuve
07/11/2026DélibérationConseil Municipal du 25 septembre : délibérationsPreuve

Actes datés ici depuis le 07/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

Cette page est celle de votre commune ? Datez vos actes le jour de leur mise en ligne.

Dater la mise en ligne d’un acte

Vos actes pourront se dater seuls, depuis votre outil de publication : être prévenu à l’ouverture.