Témoin public

Montagnole

Code INSEE 73160, SIREN 217301605, Savoie

6 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
07/11/2026DélibérationPV-21 mars 2026Preuve
07/11/2026DélibérationPV-31 mars-2026Preuve
07/11/2026DélibérationPV avril-2026Preuve
07/11/2026DélibérationPV-mai-2026Preuve
07/11/2026DélibérationPV-Juin 2026Preuve
07/11/2026DélibérationPV-CM-sept-2026Preuve

Actes datés ici depuis le 07/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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