Témoin public

Esserts-Blay

Code INSEE 73110, SIREN 217301100, Savoie

4 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
07/11/2026ArrêtéArrêté 2024-028 autorisant l’association Café Blay à utiliser partiellement la place de la mairie chaque vendredi du 24 mai au 25 octobre 2024 inclus.Preuve
07/11/2026DélibérationListe des délibérations du conseil municipal du 24.10.2022Preuve
07/11/2026DélibérationProcès-verbal du conseil municipal du 18.08.2022Preuve
07/11/2026DélibérationListe des délibérations du conseil municipal du 18.08.2022Preuve

Actes datés ici depuis le 07/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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