Témoin public

Détrier

Code INSEE 73099, SIREN 217300995, Savoie

9 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
07/11/2026DélibérationCr cm 14 12 22Preuve
07/11/2026DélibérationCr cm 15 06 22Preuve
07/11/2026DélibérationCr cm 06 04 22Preuve
07/11/2026DélibérationCr cm 09 02 22Preuve
07/11/2026DélibérationCR CM 19 10 22Preuve
07/11/2026DélibérationCr cm 20 10 21Preuve
07/11/2026DélibérationCr cm 30 06 21Preuve
07/11/2026DélibérationCr cm 15 12 21Preuve
07/11/2026DélibérationCr cm 14 04 21Preuve

Actes datés ici depuis le 07/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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