Témoin public

Curienne

Code INSEE 73097, SIREN 217300979, Savoie

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
07/11/2026DélibérationCompte-rendu du lundi 22 mars 2021Preuve
07/11/2026DélibérationCompte-rendu du mardi 30 mars 2021Preuve
07/11/2026DélibérationCompte-rendu du jeudi 6 mai 2021Preuve
07/11/2026DélibérationCompte-rendu du mardi 6 juillet 2021Preuve
07/11/2026DélibérationCompte-rendu du mardi 24 août 2021Preuve
07/11/2026DélibérationCompte-rendu du mardi 19 octobre 2021Preuve
07/11/2026DélibérationCompte-rendu du mardi 29 mars 2022Preuve
07/11/2026DélibérationCompte-rendu du jeudi 11 mai 2023Preuve
07/11/2026DélibérationCompte-rendu du lundi 25 septembre 2023Preuve
07/11/2026Décision03-01 – Budget communal – Décision modificative n°2Preuve
07/11/2026Décision02-02 – Budget communal – Décision modificative n°1Preuve
07/11/2026Délibération2026-01-b – PV élection du maire et des adjointsPreuve
07/11/2026Délibération2026-01-a – Proclamation du maire et des adjoints Annexe PVPreuve
07/11/2026DélibérationPV du conseil précédent du 27 novembre 2025Preuve
07/11/2026DélibérationPV du conseil précédent du 21 mars 2026Preuve

Actes datés ici depuis le 07/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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