Témoin public

Cohennoz

Code INSEE 73088, SIREN 217300888, Savoie

14 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
07/11/2026DélibérationListe deliberations seance du 20 03 2026Preuve
07/11/2026DélibérationSéance du 8 avril 2025Preuve
07/11/2026DélibérationSéance du 19 mai 2025Preuve
07/11/2026DélibérationSéance du 17 juillet 2025Preuve
07/11/2026DélibérationSéance du 9 septembre 2025Preuve
07/11/2026DélibérationSéance du 21 octobre 2025Preuve
07/11/2026DélibérationSéance du 9 décembre 2025Preuve
07/11/2026DélibérationSéance du 20 mars 2026Preuve
07/11/2026DélibérationSéance du 26 mars 2026Preuve
07/11/2026DélibérationSéance du 10 avril 2026Preuve
07/11/2026DélibérationSéance du 18 mai 2026Preuve
07/11/2026DélibérationSéance du 5 juin 2026Preuve
07/11/2026DélibérationSéance du 27 juillet 2026Preuve
07/11/2026DélibérationSéance du 28 septembre 2026Preuve

Actes datés ici depuis le 07/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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