Témoin public

Champagneux

Code INSEE 73070, SIREN 217300706, Savoie

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
07/11/2026DélibérationCompte-rendu du 07.04.2025Preuve
07/11/2026DélibérationCompte-rendu du 02.06.2025Preuve
07/11/2026DélibérationCompte-rendu du 16.06.2025Preuve
07/11/2026DélibérationProcès-verbal du 04.11.2025Preuve
07/11/2026DélibérationProcès-verbal du 15.01.2026Preuve
07/11/2026DélibérationProcès-verbal du 22.01.2026Preuve
07/11/2026DélibérationProcès-verbal du 03.03.2026Preuve
07/11/2026DélibérationProcès-verbal du 10-03-2026Preuve
07/11/2026DélibérationProcès-verbal du 20-03-2026Preuve
07/11/2026DélibérationProcès-verbal du 02-04-2026Preuve
07/11/2026DélibérationProcès-verbal du 15-04-2026Preuve
07/11/2026DélibérationProcès-verbal du 21-04-2026Preuve
07/11/2026DélibérationProcès-verbal du 05-06-2026Preuve
07/11/2026DélibérationProcès-verbal du 23-07-2026Preuve
07/11/2026DélibérationProcès-verbal du 03-09-2026Preuve

Actes datés ici depuis le 07/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

Cette page est celle de votre commune ? Datez vos actes le jour de leur mise en ligne.

Dater la mise en ligne d’un acte

Vos actes pourront se dater seuls, depuis votre outil de publication : être prévenu à l’ouverture.