Témoin public

La Biolle

Code INSEE 73043, SIREN 217300433, Savoie

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
08/11/2026DélibérationDélibérationsPreuve
08/11/2026DélibérationListe des DélibérationsPreuve
08/11/2026DélibérationPV CM du 01 04 2026Preuve
08/11/2026DélibérationDélibérationsPreuve
08/11/2026DélibérationListe des DélibérationsPreuve
08/11/2026DélibérationPV CM du 05 06 2026Preuve
08/11/2026DélibérationDélibérationsPreuve
08/11/2026DélibérationPV CM 29 04 2026Preuve
08/11/2026DélibérationDélibérationsPreuve
08/11/2026DélibérationTableau du Conseil MunicipalPreuve
08/11/2026DélibérationFeuille de proclamation du Maire et des AdjointsPreuve
08/11/2026DélibérationDélibération fixant le nombre d’AdjointsPreuve
08/11/2026DélibérationProcès-Verbal Élections du Maire et des AdjointsPreuve
08/11/2026DélibérationDélibérationsPreuve
08/11/2026DélibérationListe des délibérationsPreuve

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