Témoin public

Bellecombe-en-Bauges

Code 73036, Savoie

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
07/11/2026Délibération5 juin 2026Preuve
07/11/2026Délibération10 avril 2026Preuve
07/11/2026Délibération12 février 2026Preuve
07/11/2026ArrêtéARRETE_2024_04-Escalade_Site de la Pierre du ChâteletPreuve
07/11/2026ArrêtéARRETE_2025-01 : Interdiction_de_plonger_du_pont_de_Pré_RougePreuve
07/11/2026ArrêtéARRETE_2025-02 : Réglementation_pratique_canyonismePreuve
07/11/2026ArrêtéARRETE_2026-01 : Interdiction de passage d’une épreuve cycliste chronométrée sur le territoire de la communePreuve
07/11/2026ArrêtéARRETE_PERM_2020-08 : Route de Pré RougePreuve
07/11/2026ArrêtéARRETE_PERM_2023-01 : Pont de Pré Rouge TonnagePreuve
07/11/2026ArrêtéARRETE_PERM_2024-08 : Zone de rencontre Chef-LieuPreuve
07/11/2026ArrêtéARRETE_PERM_2024-10 : Chicane DôdesPreuve
07/11/2026ArrêtéARRETE_PERM_2024-09 : Chicane EntrêvesPreuve
07/11/2026ArrêtéARRETE_PERM_2024-11 : Chicane Chef-Lieu 1Preuve
07/11/2026ArrêtéARRETE_PERM_2024-12 : Chicane Chef-Lieu 2Preuve
07/11/2026ArrêtéARRETE_PERM_2024-13 : Zone 30 Chef-LieuPreuve

Actes datés ici depuis le 07/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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