Témoin public

Avressieux

Code INSEE 73025, SIREN 217300250, Savoie

8 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
07/11/2026ArrêtéArrêté de circulation PM 26/1Preuve
07/11/2026ArrêtéArrêté de circulation PM 26/3Preuve
07/11/2026ArrêtéArrêté de circulation PM 26/4Preuve
07/11/2026ArrêtéArrêté de circulation PM 26/5Preuve
07/11/2026DélibérationConseil municipal du 19 janvier 2026Preuve
07/11/2026DélibérationConseil municipal du 3 mars 2026Preuve
07/11/2026DélibérationConseil municipal du 21 mars 2026Preuve
07/11/2026DélibérationPV CM 13 04 26Preuve

Actes datés ici depuis le 07/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

Cette page est celle de votre commune ? Datez vos actes le jour de leur mise en ligne.

Dater la mise en ligne d’un acte

Vos actes pourront se dater seuls, depuis votre outil de publication : être prévenu à l’ouverture.