Témoin public

Les Avanchers-Valmorel

Code 73024, Savoie

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
07/11/2026DélibérationListe des délibérations 09-03-2026Preuve
07/11/2026DélibérationPV Conseil du 09 mars 2026Preuve
07/11/2026DélibérationListe des délibérations 20-03-2026Preuve
07/11/2026DélibérationPV Conseil du 20 mars 2026Preuve
07/11/2026DélibérationListe des délibérations 13-04-2026Preuve
07/11/2026DélibérationPV conseil municipal du 13 avril 2026Preuve
07/11/2026DélibérationListe des délibérations 05-06-2026Preuve
07/11/2026DélibérationPV conseil municipal du 05-06-2026Preuve
07/11/2026DélibérationListe des délibérations du 06 juillet 2026Preuve
07/11/2026DélibérationPV conseil municipal du 06 juillet 2026Preuve
07/11/2026DélibérationListe des délibérations 27 juillet 2026Preuve
07/11/2026DélibérationPV conseil municipal du 27 juillet 2026Preuve
07/11/2026DélibérationListe des délibérations 28 septembre 2026Preuve
07/11/2026DélibérationPV conseil municipal du 28 septembre 2026Preuve
07/11/2026ArrêtéARRETE MUNICIPAL N° SG-2026-085 Opposition transfert lutte habitat indignePreuve

Actes datés ici depuis le 07/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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