Témoin public

Attignat-Oncin

Code 73022, Savoie

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
07/11/2026DélibérationConseil du 03 novembre 2025 – Procès-verbal de séancePreuve
07/11/2026Délibération2025 12 Liste deliberations CM du 09 12 2025 pour affichage et site internet VPPreuve
07/11/2026DélibérationConseil du 09 décembre 2025 – Procès-verbal de séancePreuve
07/11/2026DélibérationConseil du 10 février 2026 – Procès-verbal de séancePreuve
07/11/2026DélibérationListe deliberations du 20 03 2026Preuve
07/11/2026DélibérationConseil du 20 mars 2026 – Procès-verbal de séancePreuve
07/11/2026DélibérationConseil du 30 mars 2026 – Procès-verbal de séancePreuve
07/11/2026Délibération2026 04 Liste deliberations CM du 21 04 2026Preuve
07/11/2026DélibérationConseil du 21 avril 2026 – Procès-verbal de séancePreuve
07/11/2026DélibérationListe deliberations 05 06 2026Preuve
07/11/2026DélibérationConseil du 05 juin 2026 – Procès-verbal de séancePreuve
07/11/2026DélibérationConseil du 23 juin 2026 – Liste des délibérationsPreuve
07/11/2026DélibérationConseil du 08 septembre 2026 – Liste des délibérationsPreuve
07/11/2026DélibérationPV CM 23 06 2026Preuve
07/11/2026ArrêtéArrêté portant incorporation de biens sans maîtrePreuve

Actes datés ici depuis le 07/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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