Témoin public

Entrelacs

Code INSEE 73010, SIREN 200053833, Savoie

14 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
07/11/2026DélibérationAffichage délibérations publié le 12 avril 2024Preuve
07/11/2026DélibérationListe des délibérations publié le 12 avril 2024Preuve
07/11/2026DélibérationProcès verbal du conseil municipal publié le 28 mai 2024Preuve
07/11/2026DélibérationAffichage délibérations publié le 3 mai 2024Preuve
07/11/2026DélibérationListe des délibérations publié le 2 mai 2024Preuve
07/11/2026DélibérationProcès verbal du conseil municipal publié le 26 juin 2024Preuve
07/11/2026DélibérationListe des délibérations publié le 30 mai 2024Preuve
07/11/2026DélibérationProcès verbal du conseil municipal publié le 16 juillet 2024Preuve
07/11/2026DélibérationAffichage délibérations publié le 28 juin 2024Preuve
07/11/2026DélibérationListe des délibérations publié le 28 juin 2024Preuve
07/11/2026DélibérationProcès verbal du conseil municipal publié le 25 sept. 2024Preuve
07/11/2026DélibérationComplément délibérationPreuve
07/11/2026DélibérationAffichage délibérations publié le 18 juillet 2024Preuve
07/11/2026DélibérationListe des délibérations publié le 18 juillet 2024Preuve

Actes datés ici depuis le 07/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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